Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SPORTS ORGANISATION
/
L'AUVERGNATE LA RAPHAEL GEMINIANI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'AUVERGNATE LA RAPHAEL GEMINIANI
SPORTS ORGANISATION S.A.

Numéro de dépôt :
96606830
Date de dépôt :
18/01/1996
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/01/2006

Présentation de la marque L'AUVERGNATE LA RAPHAEL GEMINIANI

Déposée le 18 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) SPORTS ORGANISATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'AUVERGNATE LA RAPHAEL GEMINIANI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-09 du 1 mars 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPORTS ORGANISATION domicilié(e) CHEMIN DES EVEQUAUX, 38330 BIVIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 273 041 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPORTS ORGANISATION Mr BOURDEAU - France.

La marque L'AUVERGNATE LA RAPHAEL GEMINIANI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96606830.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'AUVERGNATE LA RAPHAEL GEMINIANI est expirée depuis le 18 janvier 2006.

SPORTS ORGANISATION a également déposé les autres marques suivantes : L'OLYMPE COURCHEVEL 88 , L'EPERVIER 88 PAYS DES MAURES , LA BROCELIANDE , LE CHEVREUIL 88 ESPACE BELL CUIS , LA PICARDE


SPORTS ORGANISATION S.A. - CHEMIN DES EVEQUAUX, 38330 BIVIERS - France - SIREN 335273041


SPORTS ORGANISATION Mr BOURDEAU - France


Inscription le 15 septembre 1999 - Rejet partiel n°284626 - Publication au BOPI 1999-09-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-46

Publication - Publication le 1 mars 1996 au BOPI 1996-09

Epreuve sportive.